Si vous êtes un employé mobile qui utilise votre véhicule personnel pour le travail, vous êtes probablement remboursé par votre employeur. Vous vous demandez peut-être si ce remboursement est imposé ou s'il vous revient intégralement.
D'une manière générale, le remboursement du kilométrage n'est pas imposé comme un revenu. Il existe toutefois des cas particuliers où il l'est. Aux États-Unis, voici tout ce que vous devez savoir pour déterminer si le remboursement kilométrique peut être imposé comme un revenu.
Quand le remboursement du kilométrage N'EST PAS imposé
Votre remboursement est exonéré d'impôt dans les conditions suivantes :
- L'entreprise utilise le taux kilométrique standard de l'IRS (et les employés ont droit à un remboursement)
- Le remboursement s'effectue dans le cadre d'un « accountable plan » (règles de l'IRS)
Pour relever d'un accountable plan, le remboursement doit être basé sur les services fournis à un employeur (c'est-à-dire à des fins commerciales). En outre, il doit être comptabilisé de manière adéquate et les employés doivent rembourser tout excédent remboursé dans un délai raisonnable.
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L'IRS explique les exigences d'un accountable plan sur son site Web. Pour des informations plus spécifiques relatives à votre type d'entreprise, consultez la page appropriée de ce guide.

Quand le remboursement du kilométrage est imposé
Si le remboursement de votre kilométrage ne répond pas aux exigences de l'accountable plan de l'IRS, il sera imposé comme un revenu. Voici quelques cas spécifiques dans lesquels le remboursement est imposé en tant que revenu :
- Si votre remboursement dépasse le taux de kilométrage standard de l'IRS, il est imposé comme un revenu.
- Tout excédent de remboursement que les employés n'ont pas remboursé dans un délai raisonnable est également imposé en tant que revenu.
- Si le remboursement n'était pas basé sur des dossiers adéquats, il pourrait également être imposé en tant que revenu.
Tant que le remboursement de votre kilométrage est inférieur ou égal au taux de kilométrage standard de l'IRS et relève d'un accountable plan, le remboursement ne sera pas imposé.
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